Vendredi 30 novembre 5 30 /11 /Nov 06:02

Un rappel sur les cotations semble nécessaire

Pourquoi? en raison du grand nombre de questions posées au Sniil971 ce sujet semble devoir être précisé.

Tout infirmier en exercice libéral a signé une convention avce la caisse, cette convention inclus la nomenclature, la signature de la convention est la signature d'un contrat vous liant a la CNAM . Le respect de la nomenclature est indispensable , tout manquement est sanctionnable;

La CGSS , dans le cadre des économies face au budget déficitaire de la caisse, organise des contrôles des professionnels. Ces contrôles seront de plus en plus fréquents. Des données statistiques sont analysées, les professionnels se situant hors des moyennes en volume d'actes, en répartition d'actes, en majorations, sont susceptibles d'être contrôlés. Des contrôles spontanés peuvent être effectués.

Le Sniil971 est conscient du manque d'informations dont les IDEL du département ont souffert, des informations erronnées qui ont été diffusées. Nous avons donc choisi d'informer le plus amplement possible les infirmiers. L'information est difficile a faire admettre à certains, difficile d'admettre qu'il faille changer ses habitudes, revoir son mode d'exercice. L'argument souvent avancé par ces professionnels est le suivant: " cela fait x années que je côte ainsi, la caisse me rembourse et ne m'a jamais rien dit".... chacun est responsable de ses actes et de ses cotations. Nous vous donnons cette information, vous l'avez et pouvez l'utiliser ou non, la législation vous impose le respect de votre convention.

SURVEILLANCES: cf fin de ce document

Règles de base:

Dans une même séance  le premier acte est coté à taux plein , le second à mi taux , le troisième et les suivants ne se côtent pas mais doivent figurer sur la feuille de sécurité sociale

Les AIS et les AMI ne se cumulent pas, toutefois dans le cas de pathologies lourdes, il peut être justifié de deux passages, l’un pour le soin d’hygiène AIS, l’autre pour le soin infirmier AMI. Cette tolérance peut être faite pour un patient insulinotraité mais devra se justifier médicalement ( prévoir cette précision avec horaires de passage sur la prescription bizone).Le seul cas où la nomenclature prévoit le cumul est le cumul d’ais avec ami pour perfusions ou gros pansements en AMI4 selon l’article 4 de la NGAP.

 Si pour des raisons d’organisation professionnelle, l’infirmier ne peut lors de son 1er passage, tôt le matin pour un soin à jeun, effectuer l’ensemble des soins car la séance serait d’une durée non conciliable avec les soins aux autres patients, il peut être admis 2 séances mais dans ce cas un seul déplacement pourra être remboursé. ( cette tolérance a été admise oralement par la CGSS , donc pas de support écrit,chaque infirmier assume sa responsabilité en la matière)

 

 

  Le tarif de nuit ne se cumule pas avec le tarif dimanche /fériés. Le tarif de nuit doit être justifié par une prescription médicale précisant l’horaire de passage avant 8heures ou après 20 heures. Ce soin de nuit doit se justifier médicalement.

 DIABETIQUES SOUS INSULINE 

 Les actes des diabétiques insulinotraités :  

 se cumulent les actes de l’article 5 bis de la NGAP ( considérés comme un acte)  :

           l’injection d’insuline

          la surveillance (incluant glycémie capillaire tension etc…)

          le pansement diabétique AMI4

          La Séance clinique de prévention de l’insulinotraité de + de 75 ans cotée AMI4

 Exemple:

          insuline +dextro + pansement pied diabetique+ séance d’éducation hebdomadaire du patient insulinotraité de plus de 75 ans.

 Réponse :

 insuline AMI1

 +surveillance AMI1

 + pansement lié à la pathologie diabétique nécessitant des règles d’aseptie rigoureuses AMI4

 + séance d’éducation hebdomadaire du patient insulinotraité de plus de 75 ans AMI4.

  Ces actes doivent figurer sur la prescription.

 La surveillance AMI1 du diabétique n’est pas le contrôle glycémique seul, mais la surveillance , cela inclut donc la surveillance tensionnelle

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 PERFUSIONS

 

 

 PERFUSIONS non specialisées

          Les cotations des différents stades d'une perfusion se cumulent à taux plein par dérogation à l'article 11 B (cf ngap)

 Perfusions et actes des SOINS SPECIALISES (cf ngap)

          Perfusion intraveineuse par l'intermédiaire d'un cathéter veineux central ou d'un site implanté

          Actes du traitement spécifique à domicile d'un patient immunodéprimé ou cancéreux

 Exemples

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 Patient diabétique sous ADO : à domicile soins infirmiers surveillance TA deux fois par semaine 3 mois

          Prescription: DSI sur imprimé DSI prescription

          Réalisation de la DSI évaluation de la prise en charge ( surveillance , éducation,prévention en prise en charge globale du patient face à sa pathologie)

          Demande de cotation 1AIS3 deux fois par semaine+ déplacement

          Réalisation d’un dossier avec fiche de suivi et évaluation de l’éducation

          TOUT DOIT ETRE TRACE SUR UN DOSSIER

 Insuline 7h/19h, dextro, TA, surveillance et change de sonde urinaire (femme) une fois par semaine, 3 mois.

          Ordo bizone prevoir :a domicile

          AMI1 insuline+ ami1 surveillance + nuit+ depl chaque matin et AMI1 insuline+ ami1 surveillance + depl chaque soir

          MAIS 1 fois par semaine: AMI3+ AMI2/2+ nuit + depl le matin

          Le dimanche :passage du soir AMI1 insuline+ ami1 surveillance + depl +férié

 Prise en charge en palliatif à domicile :Soins d’hygiène matin et soir,  aspirations bronchiques, alimentation par sonde nasogastrique, soins de colostomie, injections antibiotiques IM 1x/j.

          Prescription: DSI sur imprimé DSI prescription

          Réalisation de la DSI évaluation de la prise en charge ( surveillance ,soins,prévention en prise en charge globale du patient face à sa situation)

          Demande de cotation 2AIS3 deux fois par jour sur 3 mois + deplacement

             Réalisation d’un dossier avec fiche de suivi TOUT DOIT ETRE TRACE SUR UN DOSSIER

 Préparation therapeutique orale 1 mois pour mise en route d’un traitement anti HTA ,1 passage IDE a domicile une fois par jour

          Ordo bizone pour 2 semaines

          AMI1 /jour+ depl pendant 15 jours

          dimanche pas prévu sur la prescription

 Soins d’hygiène une fois par jour 3 mois et pansement escarres sacrées avec détersion.

             Ordo bizonne pour pansement car cumulable avec AIS

          DSI pour les AIS3

          Prevoir si dimanche, faire préciser à domicile même si c’est implicite

          2AIS3+1AMI4+depl

Cotation surveillances, aide pour infirmières

 

 

        

 

 

         La nomenclature des actes professionnels est nationale, aucune spécificité locale n’a jamais été notifiée par écrit.

         La CGSS suite à des contrôles a remarqué que certaines IDE cotent en AMI ces surveillances et souhaite voir appliquer la nomenclature

         Le SNIIL971 a rencontré le docteur Hubert Briere à ce sujet, la nomenclature est la suivante:

         AMI1

 

 

Surveillance thérapeutique pour les patients en ALD pour patho psy ou prescription initiale par un médecin psy,

après 1 mois passer en AMI1E

         AMI1

 

 

Mise en place d’un traitement avec adaptation des doses ou modification du traitement avec adaptation des doses, 15 jours.

         AMI 1

 

 

Dans le cas d’une insulinothérapie, l’injection d’insuline est AMI 1

   la surveillance AMI 1( incluant toute la surveillance ,glycémie , tension…) cumulable à taux plein. Les psmts en AMI4 sont cumulables à taux plein.

         AMI 4 hebdomadaire

   séance de surveillance clinique de prévention chez le patient insulinotraité de plus de 75 ans .tenue d’un dossier.CSP

         DSI et donc AIS(patient dépendant)

 

 

    *AIS 3 (par passage)

   «  surveillance globale du patient atteint d’une pathologie évolutive chronique ».

    *AIS 4 hebdomadaire (si pas d’AIS3 et pas de surveillance dans les autres cotations)

   « séance clinique d’éducation de surveillance et de prévention »

     durée 30 minutes, tenue d’un dossier

         Séances éducatives pathologie hypertensive avec le réseau HTA GWAD     contacter le SNIIL971 069036 74 37

 

 

Modalités de prescriptions pour surveillances

 

 

Document destiné aux prescripteurs  qui le souhaitent, réalisé par le Syndicat national des infirmières et infirmiers libéraux, section Guadeloupe ( Sniil971)

 

 

 objectif :  informer sur les évolutions liées à la nouvelle convention des infirmiers

 

 

         La nomenclature des actes professionnels est nationale, aucune spécificité locale n’a jamais été notifiée par écrit.

 

 

         La CGSS suite à des contrôles a remarqué que certaines IDE cotent en AMI ces surveillances et souhaite voir appliquer la nomenclature

 

 

         Le SNIIL971 vous propose cette analyse de la nomenclature:

 

 

 

 

Le patient présente des troubles psy –( ALD psy  ou prescription par un psychiatre su traitement médicamenteux initial)

1 à 2 passages possibles par jour par IDE

Prescription sur bizone «  surveillance thérapeutique quotidienne ( …2 fois par jour , tous les 2 jours ….) y compris dimanche et fériés à domicile, par IDE, d’un patient présentant des troubles psy »

Le patient est insulinotraité

Surveillance possible, en ajoutant sur prescription habituelle «  surveillance »

Il a + de 75 ans et est insulinotraité

 

 

«  séance hebdomadaire de surveillance d’éducation et de prévention » sur une bizone dans ce cas une fois par semaine pendant 30mn environ l’IDE fera de l’éducation de la prévention de la surveillance.

Mise en route d’un traitement ou adaptation des doses d’un traitement

 

 

Sur une bizone «  surveillance pour mise en route OU adaptation des doses d’un traitement de …. » pendant 15 jours, prévoir y compris dim et fériés si nécessaire.

Cette ordonnance peut être refaite à l’issue des 15 jours mais non renouvelable.

Toute surveillance de tout patient quelque soit sa pathologie, son âge, à condition qu’il soit dépendant ( incapable de faire seul ce qui est demandé pour raison cognitive, physique, mentale…)

DSI sur une bizone ou sur le Cerfa 12-102-01

L’infirmière viendra 1 ou plusieurs fois par semaine chez le patient, le prescripteur peut ajouter le rythme et le type de surveillance qu’il souhaite sur la prescription.

Toute EDUCATION de tout patient quelque soit sa pathologie, son âge, à condition qu’il soit dépendant ( incapable de faire seul ce qui est demandé pour raison cognitive, physique, mentale…)

DSI sur une bizone ou sur le Cerfa 12-102-01

L’infirmière viendra 1 fois par semaine chez le patient,pendant 30mn réaliser une séance hebdomadaire de surveillance d’éducation et de prévention .

Le prescripteur peut préciser l’objectif recherché, le rythme de transmission demandé avec son cabinet etc…sur la prescription.

 

 

 

A noter : lors de la réalisation d’une DSI, l’IDEL s’engage à réaliser une prise en charge globale du patient ,de sa pathologie et de sa thérapeutique , avec dossier de soins et transmissions au médecin traitent selon la demande de celui-ci.

 

 

 

 

 

 

 

 

 Pour le Sniil971, la présidente, Pierrette MEURY , membre du CA Sniil national.                                           

 

 Le Sniil971 se tient à la disposition de ses adhérents pour leurs problèmes de cotation, contact mail: sniil971@wanadoo.fr

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

  

Par pierrette sniil971 - Publié dans : sniil971
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